Archives communales déposées de Courtetain-et-Salans

Archives communales déposées de Courtetain-et-Salans

Date

1554-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,12 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.