1548-1971
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Inventaires des titres et papiers appartenant à la commune (1826-1830) ; relevé général de la visite du feu ; conventions, marchés (1830) ; état des voitures de bois amenées (1827) ; rôle des contributions foncières, personnelles et mobilières (1829, 1830, 1844) ; toisage des maisons (1839) ; amodiation des biens communaux ; prestations en nature ; état des habitants de la commune qui ont conduit sable et pierre.
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