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2178W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

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Cote/Cotes extrêmes

2178W1-87

Date

1952-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,30 ml

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service dépendance

Modalités d'entrées

Versement du 27 novembre 2013

Cote/Cotes extrêmes

2178W77-87

Date

1972-2009

Cote/Cotes extrêmes

2178W80-85

Date

1998-2008

Cote/Cotes extrêmes

2178W82-85

Date

1998-2008

Présentation du contenu

Fonctionnement.
Dossier type : procès-verbaux de réunions ; conventions ; avenants ; correspondances ; budgets ; rapports d’activité.

Cote/Cotes extrêmes

2178W84-85

Date

1999-2008

Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2178W85

Date

2001-2008

Présentation du contenu

AMAD-ASSAD (accompagnement, soins, services à domicile) (2001-2008). CCAS (centre communal d’action sociale) (2001-2005).