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Archives communales déposées d'Appenans

Déplier tous les niveaux

Date

1634-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1832-1849

Administration de la Garde nationale

Cote/Cotes extrêmes

EAC4434H5

Date

sd-1849

Présentation du contenu

Listes de recensement (1840-sd), relevés nominatifs des bulletins individuels des citoyens (1848-1849), répertoire (sd), bulletins individuels (sd), procès-verbal d'élections (1843-1848), règlement (1834), instructions concernant la vérification des armes (1836).