1615-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Incendies, allocations : correspondance (1848) ; pompes à incendies : marché (1850) ; poteaux-incendie, installation : devis (1934-1939). Réunions non autorisées dans les fruitières : arrêté (1893). Dénonciations, demandes de renseignement : correspondances du maire avec le procureur et le juge de paix (1915-1917). Protection des oiseaux, interdiction de destruction des nids (1924). Police du cimetière : avis (1939).
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