Rétablissement de l'Empire

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Archives communales déposées de Vercel

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Vercel

Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Documents postérieurs à 1790

I Police - Hygiène publique - Justice

Police locale

Rétablissement de l'Empire

Cote/Cotes extrêmes

EAC2760I3

Date

1851

Présentation du contenu

Cérémonie organisée dans la commune pour la proclamation du rétablissement de l’Empire : procès-verbal.

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