Registre des délibérations du conseil municipal.

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Archives communales déposées de Champvans-les-Moulins

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Archives communales déposées de Champvans-les-Moulins

Date

1890-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Registre des délibérations du conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

EAC4239D1

Date

1890-1929

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