15B Justice consulaire de Besançon

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B457-15B464

Date

1630-1773

Présentation du contenu

Papiers classés sous DAVADANS en raison de la place prépondérante occupée par Anne-Gabrielle DAVADANS dans cette association, où elle reste, en outre, seule en activité à partir de 1784. Cette prépondérance se reflète largement sur la proportion des papiers conservés la regardant.

Cote/Cotes extrêmes

15B463-15B464

Date

1630-1771

1707-1764

Cote/Cotes extrêmes

15B463

Présentation du contenu

Titres de la société Davadans-Jault-Cuisenet. Titres constitutifs (1714-1764) ; procès soutenus conjointement par A. G. Davadans et M. E. Cuisenet (1733-1744). Patrimoine des membres : biens, testaments et obsèques de Jeanne-Antoine Jault (vers 1718-1719) et de sa soeur Marie-thérèse Jault (1730) ; bien et comptabilité domestique Cuisenet (1707-1756).