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2038W Conseil général

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Cote/Cotes extrêmes

2038W1-49

Date

1976-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,70 m. l.

Origine

Conseil général du Doubs / Direction de l'économie, de l'environnement et des collectivités locales / Service de l'économie, de l'agriculture et du tourisme

Modalités d'entrées

Versement du 24 novembre 2010

Cote/Cotes extrêmes

2038W27-28

Date

1987-1991

Présentation du contenu

Rapports au Conseil général : rapports présentés par les services, extraits des délibérations du Conseil général.

1987-1989

Cote/Cotes extrêmes

2038W27

Date

1987-1989