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Archives communales déposées de Dasle

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Date

1726-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Pièces annexes et traitement du receveur

Cote/Cotes extrêmes

EAC4933L5

Date

1810-1888

Présentation du contenu

Comptes : pièces annexes (1810-1841). Traitement du receveur : décomptes pour servir de base (1876, 1886), arrêté préfectoral, délibération municipale, lettre du sous-préfet (1888).