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Archives communales déposées de Verrières-de-Joux

Déplier tous les niveaux

Date

1612-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Révolution

Cote/Cotes extrêmes

EAC6101H11

Date

1792- an V

Présentation du contenu

Secours en faveur des « Défenseurs de la Patrie » (1792-an IV).
Commémoration de la journée du 10 août (an II). Acquits-à-caution, déchargement : registre d’enregistrement des bons pour les besoins des habitants de la commune (an II- an V).