Déplier tous les niveaux
W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Agriculture, élevage et forêt
Office national des forêts (ONF)
Services départementaux du Doubs
1715W
Les rapports d'aménagement des forêts concernent les forêts des anciennes divisions de l'ONF de Pontarlier, plus les rapports relatifs aux forêts du secteur de Maîche, qui dépendaient des divisions de Montbéliard, mais rattachées à l'agence de Pontarlier depuis la réforme de l'ONF de 2002.
Rapports d'aménagement de forêts domaniales, communales et sectionales (1944-1983). Calepins d'aménagement (1934-2000).
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