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4N Bâtiments et mobilier départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N4-154

Date

1778-1947

Cote/Cotes extrêmes

4N39-63

Date

1778-1939

Cote/Cotes extrêmes

4N42-43

Date

1778-1908

Nouveaux bâtiments

Cote/Cotes extrêmes

4N43

Date

1860-1908

Présentation du contenu

Construction : rapports, devis, plans, délibérations du Conseil général et du Conseil municipal de Baume-les-Dames, procès-verbaux d’adjudication des travaux, actes d’acquisition de terrains, correspondance (1860-1870). Travaux et aménagement (1863-1908). Installation d’un autel dans la chapelle de la prison (1868-1870).