Aménagement et organisation des bois

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Archives communales déposées de Nans-sous-Sainte-Anne

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Archives communales déposées de Nans-sous-Sainte-Anne

Date

1790-1925

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Langue des unités documentaires

Français

N Biens communaux, terres, bois, eaux

Date

1816-1870

Bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC5504N3-EAC5505N5

Date

1816-1869

Aménagement et organisation des bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC5504N3

Date

1834-1850

Présentation du contenu

Procès-verbal d’aménagement et pièces annexes (1846-1858). Droits de la commune sur la forêt royale de Fertans (1834-1841). Construction d’une baraque à proximité de la forêt communale : autorisation (1843-1850).

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