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2958W Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

2958W1-25

Date

1938-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,3 ml

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents répertoriés ci-dessous proviennent d'un ensemble de dossiers versé par les services centraux de la DDE du Doubs aux Archives départementales à une date inconnue précisément, mais dans les années 1990 selon toute vraisemblance. Ces archives n'ont jamais fait l'objet d'un traitement définitif, seulement d'un simple récolement, sans cotation des dossiers.

Modalités d'entrées

Versement du 19/01/2026

Présentation du contenu

Travaux sur des infrastructures et bâtiments publics.- Travaux réalisés pour le compte de syndicats intercommunaux, de communes, d'associations et pour le compte de l'État.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2958W8-21

Date

1938-1974

Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2958W9

Date

1971-1973

Présentation du contenu

Aménagement de la ZUP de Planoise aux quartiers de Châteaufarine et des Époisses.