Amodiations

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Archives communales déposées de Cour-Saint Maurice

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Archives communales déposées de Cour-Saint Maurice

Date

1558-1912

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5331N1-EAC5331N2

Date

1826-1897

Amodiations

Cote/Cotes extrêmes

EAC5331N2

Date

1890-1897

Présentation du contenu

Aux lieux-dits Sur le Mont de Vaux et les Entilles (1890). Au lieu-dit Plain d'Entier (1896-1897). Maison et jardin au village (1897).

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