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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

1773W

Cote/Cotes extrêmes

1773W1-6

Date

1979-1987

Origine

Conseil général / Service des associations, des affaires scolaires, culturelles, sanitaires et sociales (service dissous)
 

Histoire de la conservation

Les archives figurant dans ce versement ont été mises au jour dans le grenier de l'annexe C de l'Hôtel du département au moment de son déménagement pour travaux en 2007.

Elles formaient un ensemble homogène par le conditionnement, le service producteur et les dates extrêmes.

Leur traitement a été assuré par des agents des Archives départementales.

Modalités d'entrées

Versement : 19/03/2007

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Association du secteur sanitaire et social (1979-1986).

Établissements à caractère sanitaire et social (1981-1987).

Santé publique (1985).

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