1885-1911

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Archives communales déposées d'Arçon

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Archives communales déposées d'Arçon

Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Budgets communaux primitifs et supplémentaires

Date

1822-1911

1885-1911

Cote/Cotes extrêmes

EAC4880L2

Date

1885-1911

Présentation du contenu

Lacune : 1905-1907.

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