2423W1-19
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 16 juin 2017
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Les dossiers contiennent tout ou partie des pièces suivantes : organisation de la visite ou de la réunion, comptes rendus, documents rassemblés en vue de la visite ou de la réunion.
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Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des communes.
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