Élections du Conseil général et du Conseil d'arrondissement

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Archives communales déposées de La Grange

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Archives communales déposées de La Grange

Date

1774-1932

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Dimensions

0,64 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

K Élections

Élections du Conseil général et du Conseil d'arrondissement

Cote/Cotes extrêmes

EAC4973K4

Date

1861-1901

Présentation du contenu

Listes d'émargement[1] (1864-1901), procès-verbaux des opérations électorales (1861-1898). Pour 1852, voir K5

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