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1B Chambre des comptes - Table des matières

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Cote/Cotes extrêmes

1B1-1B3228

Chambre des comptes de Dole

Cote/Cotes extrêmes

1B541-1B3228

Titres locaux

Cote/Cotes extrêmes

1B2229-1B3112

Arbois

Cote/Cotes extrêmes

1B2258-1B2269

Date

1350-1764

Reconnaissances des droits, cens et revenus appartenant à René de chalon, prince d'Orange

Cote/Cotes extrêmes

1B2266-1B2267

Date

1531-1551

Description physique

Registres

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Cote/Cotes extrêmes

1B2266

Date

1531-1538

Description physique

Registre

Présentation du contenu

La couveture est un arrêt du Parlement de Dole sur parchemin de 1593 relatif à Arbois.

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