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1440W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1440W1-127

Date

1956-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service aides et actions sociales

Modalités d'entrées

Date du versement : 10 octobre 1996

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1440W32-36

Date

1969-1988

Présentation du contenu

Tutelle aux prestations sociales.

Commission départementale des TPS

Cote/Cotes extrêmes

1440W36

Date

1969-1986

Biographie ou Histoire

 Service de l’UDAF

Présentation du contenu

Arrêtés DDASS. Procès-verbaux. Documents UDAF : rapport, budget (1981-1986). Habilitation des délégués (DDASS doit donner autorisation préalable à l’exercice de leur profession par ces travailleurs sociaux) (1969-1979).