Cantonnement des communes Levier, Chapelle d'huin, Villeneuve-d'Amont etc..;

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Bibliothèque comtoise (cotes I2500-I2549)

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Cote/Cotes extrêmes

I2500-I2549

Cantonnement des communes Levier, Chapelle d'huin, Villeneuve-d'Amont etc..;

Cote/Cotes extrêmes

I2538

Mots clés matières

Droit communal, Administration communale

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