1537-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Chemins n°2 de Larnod à Beure, rectification (1891-1892) ; élargissement (1893). Chemin n°3 de Larnod à Pugey, rectification (1874-1885). Chemin d’intérêt commun n°4 de Boussières à Saône, rectification (1864-1868). Chemin des Charrières, écrêtement (1847) ; raccordement avec le chemin n°4 (1865). Chemin de Larnod à Besançon, rectification (1858).
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