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BJS73 Justice seigneuriale de Passavant

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Cote/Cotes extrêmes

BJS73

Date

1711-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.
Seigneur : le duc de Würtemberg, seigneur de Montbéliard (source : BJS403)
Communautés : Amance, Bremondans, Chaux, Courtetain, Domprel, Grandfontaine, Landresse, Leugney, Orsans, Passavant, Petit-Crosey, Pierrefontaine, Salans, Servin, Sommette (la), Vellerot-lès-Belvoir, Vellevans (source : BJS403).

1745-1787

Cote/Cotes extrêmes

BJS73/399

Présentation du contenu

Apposition, récolement et balivage de l'assiette des coupes de bois des communautés (1765-1774)