3E99/1-374
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Maître Annick Bruchon succède à maître José Carpentier et maître Marie BARTHELEMY-POLATLI succède à maître Gabriel Zimmermann.
Modalités d'entrées
Versement du 17 juillet 2018
Documents séparés
Le présent versement est la suite des versements 3E25, 3E35, 3E54 et 3E62 réalisés par l'étude notariale de Valdahon entre 1983 et 2004.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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