Archives communales déposées de Villers-le-Lac

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Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Subsistances

Cote/Cotes extrêmes

EAC5819HH1

Date

1689-1789

Présentation du contenu

Sel, transport : marchés (1689-1720). Grains, interdiction de stockage : ordonnance de l’intendant (affiche imprimée, 1700) ; exportation : lettre (1789) ; recensement des besoins par foyer (1789).