Tombe d'un soldat mort pendant la guerre de 1870-1871

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Archives communales déposées de Franois

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Archives communales déposées de Franois

Date

1803-1950

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Administration militaire

Date

1874-1909

Tombe d'un soldat mort pendant la guerre de 1870-1871

Cote/Cotes extrêmes

EAC4272H5

Date

1876-1879

Présentation du contenu

Erection et entretien : arrêté municipal, plan, instructions ministérielles, correspondance

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