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3E88 Étude notariale de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

3E88/1-90

Date

1908-1942

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9 m.l.

Origine

Étude notariale de Me Bruno HUTIN

Biographie ou Histoire

Successeur de Me Jean-Pierre VAUDREY

Histoire de la conservation

Suite à un incendie survenu à l'étude le 28 novembre 2006, les minutes ont fait l'objet d'un nettoyage, d'un reclassement et d'une mise en boîte par un prestataire privé. Cependant, ces minutes sinistrées restent toujours fragiles et certaines d'entre elles peuvent manquer.

Modalités d'entrées

Versement du 7 juin 2016

Présentation du contenu

Minutes.

Documents séparés

Le présent versement est la suite du versement 3E69 effectué par maître Bruno HUTIN le 19 juin 2008.

Cote/Cotes extrêmes

3E88/1-8

Date

1908-1910

Cote/Cotes extrêmes

3E88/1-3

Mai-août

Cote/Cotes extrêmes

3E88/2