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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

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Figurent sous cette rubrique les établissements dépendant du Conseil général mais jouissant d'un budget annexe et les associations auxquelles le Conseil général a, à une époque donnée, délégué une partie de ses compétences en matière sociale.

2303W

Cote/Cotes extrêmes

2303W1-2

Date

1992-1995

Importance matérielle

2 article(s)

Origine

Centre départemental de l'enfance et de la famille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/11/2015

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Dossiers médicaux des mineurs pris en charge au Foyer Bellevue - La Clairière à Besançon.

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Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.