1517-1968
Archives départementales du Doubs
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Présentation du contenu
Etat récapitulatif (1876).
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,22 mètres linéaires.
Documents séparés
Les listes nominatives de population (1866-1886 et 1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pain béni, fourniture : modèle de délibération des habitants de la paroisse de Fertans (1716).
Recteur d’école de la paroisse : marché (1762).
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