2080W1-15
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10 octobre 2011
Présentation du contenu
Licences d'entrepreneur de spectacles vivants, attribution, renouvellement ou retrait. Les licences d’entrepreneur de spectacles sont délivrées par arrêté préfectoral pour une durée de 3 ans au terme de laquelle elles sont à renouveler.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de demande ou de renouvellement de licence, dossiers de changement de titulaire, retrait de licence, arrêtés préfectoraux, dossiers de contentieux.
Mode de classement
Seuls sont conservés les dossiers des entrepreneurs professionnels de spectacles.
Classement des dossiers par département. Au sein de chaque département, classement dans l’ordre alphabétique des communes dans lesquelles sont installés les sièges sociaux des entreprises. Au sein de chaque commune, les dossiers sont classés dans l’ordre alphabétique des noms des sociétés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Vesoul. - Théâtre Edwige Feuillère (commune, 2003-2009, dossier qui contient les contrats de cession conclus entre les artistes et le Théâtre de Vesoul).
Villersexel. - Ensemble Justiniana (association, 1998-2004).
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