Terrain dénommé « le pré soleil » sur le territoire d’Orchamps-Vennes

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Archives communales déposée de Gilley

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Archives communales déposée de Gilley

Date

1589-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,61 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Biens communaux

Terrain dénommé « le pré soleil » sur le territoire d’Orchamps-Vennes

Cote/Cotes extrêmes

EAC60315N11

Date

1828

Présentation du contenu

Acquisition envisagée par la commune : plan.

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