1726-1945
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Vente d'arbres : délibération municipale (1848). Coupe affouagère : état de ce qui est dû au bûcheron (1865) ; estimation de la coupe : avis de l'estimation des agents forestiers (1872, 1878). Bois gisants : procès-verbal de reconnaissance et estimation (1867). Aménagement de la forêt, bornage des lignes : rapport, correspondance (1873-1874). Quart de réserve, division : correspondance, croquis (1890). Construction de maison à distance prohibée de la forêt : arrêtés préfectoraux (1856, 1866).
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