1648-1650

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

BBP Bailliage d'Ornans

Déplier tous les niveaux

BBP Bailliage d'Ornans

Cote/Cotes extrêmes

BBP13601-14180

Date

1601-1796

Histoire de la conservation

Fonds classé en 1888

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Décrets (sentences d'exécution)

Cote/Cotes extrêmes

BBP14058-BBP14121

Date

1569-1793

1648-1650

Cote/Cotes extrêmes

BBP14081

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.