Pièces comptables et fiscales

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Veuve LELEU (Mademoiselle Gindre), marchande de modes à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1006-15B1007

Date

1778-1786

Pièces comptables et fiscales

Cote/Cotes extrêmes

15B1007

Date

1778-1786

Présentation du contenu

Pièces comptables (1778-1785) et fiscales (1780-1785). Correspondance reçue (1782-1786). Pièces de procédures éparses (1781-1784).

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