1B Chambre des comptes - Table des matières

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Cote/Cotes extrêmes

1B1-1B3228

Cote/Cotes extrêmes

1B541-1B3228

Cote/Cotes extrêmes

1B2229-1B3112

Cote/Cotes extrêmes

1B2241-1B2257

Date

1485-1764

Terrier et déclaration des rentes, censes, tailles, corvées et autres revenus de la seigneurie appartenant à Claude de Ternant

Cote/Cotes extrêmes

1B2248

Date

1488

Description physique

Registre

Présentation du contenu

Copie de l'acte d'affranchissement des habitants de Germigney en 1432 par le duc Philippe le Bon.