Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Arçon

Déplier tous les niveaux

Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1833-1901

Demande de renseignements

Cote/Cotes extrêmes

EAC4877I2

Date

[début XIXe siècle]

Présentation du contenu

Renseignements demandés par le sous-préfet [au maire d'Arçon] sur les maires et adjoints des communes de Lièvremont, Maisons-du-Bois, Montbenoît, Montflovin, Hauterive, La Fresse, Ville-du-Pont, La Longeville, Les Allemands : brouillon de notes.