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3E94 Etude notariale de Levier

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Cote/Cotes extrêmes

3E94/1-3E94/176

Date

1886-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

17 m.l.

Origine

Étude notariale de Mes Patrick Charpentier et Étienne Vuillaume

Biographie ou Histoire

Successeur de Me Pierre Delamarche

Modalités d'entrées

Versement du 14 mars 2017

Documents séparés

Le présent versement est la suite du versement 3E33

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E94/3-176

Date

1886-1941

Cote/Cotes extrêmes

3E94/167-176

Date

1937-1941

Cote/Cotes extrêmes

3E94/173-174

Présentation du contenu

De janvier à novembre 1940, les actes sont établis par le notaire de Pontarlier Albert Delamarche, nommé en remplacement de Pierre Delamarche alors sous les drapeaux.

Janvier-mars

Cote/Cotes extrêmes

3E94/173