1526-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance (1829-1830), procès-verbal de remise du service du bureau par son receveur entre les mains du receveur particulier de Baume (1838), certificat du receveur municipal concernant la somme disponible en caisse par le bureau (1866). Dons et legs : délibération de la commission administrative (1854), avertissement pour somme due à la direction de l’enregistrement et des domaines (1865).
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