Registre d'inscription des certificats d'urbanisme

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1786W Direction départementale de l'Équipement du Doubs

Déplier tous les niveaux

1786W Direction départementale de l'Équipement du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1786W1-185

Date

1956-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

23 m.l.

Origine

Direction départementale de l'Équipement du Doubs (DDE) / Subdivision de l'Isle-sur-le-Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 28 mars 2007

Présentation du contenu

Administration des droits des sols.

Registres d’inscription des documents d’urbanisme déposés à la subdivision

Cote/Cotes extrêmes

1786W1-4

Date

1981-2002