Ponts-et-Chaussées

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3Z Arrondissement de Porrentruy

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3Z Arrondissement de Porrentruy

Cote/Cotes extrêmes

3Z1-3Z43

Date

1793-1814

Biographie ou Histoire

Archives de l’ancien département du Mont Terrible, remises à la France en 1954 par le gouvernement du canton de Berne.

Voirie

Cote/Cotes extrêmes

3Z22-3Z24

Date

1799-1813

Ponts-et-Chaussées

Cote/Cotes extrêmes

3Z22

Date

1799-1811

Présentation du contenu

Entretien et réparations des routes, garde-fous, ponts et pavés (1799-1805). Taxes d’entretien des routes. Etablissements des barrières. Contentieux relatif à la perception des droits de passe. Suppression des barrières (1799-1806). Entretien et réparations des routes (1806-1811).

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