4U19 Justice de paix d'Ornans

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Cote/Cotes extrêmes

4U19/1-412

Date

1682-1964

Origine

Justice de paix d'Ornans

Cote/Cotes extrêmes

4U19/1-352

Date

1682-1964

Cote/Cotes extrêmes

4U19/336-341

Date

1868-1958

Présentation du contenu

Statuts, déclarations, modifications statutaires, dissolutions, liste de sociétaires.

Communes de Lavans-Vuillafans à Mouthier

Cote/Cotes extrêmes

4U19/337

Date

1868-1958

Présentation du contenu

- Coopérative de fromagerie de Lavans-Vuillafans (1956-1958)

- Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Lavans-Vuillafans (1955-1956)

- Chambre syndicale des ouvriers métallurgistes de Lods (1926)

- Caisse rurale de Lods (1897-1898)

- Compagnie française des conduites d'eau, chantier de la Haute Loue à Lods (1956)

- Société "Louvrier Frères", Lods et Vuillafans (1868). Exploitation de scieries, clouteries et battage mécanique de blé

- Société "Anriot Frères Jeunes", Lods (1913). Production et fourniture de lumière électrique

- Société Parrot Tarby de Lods (1907-1929). Energie électrique.

- Coopérative agricole de fromagerie de Longeville (1956)

- Caisse rurale de Malbrans (1897)

- Coopérative agricole de fromagerie de Malbrans (1958)

- Caisse rurale de Mérey-sous-Montrond (1897)

- Coopérative agricole de fromagerie de Mérey-sous-Montrond (1958)

- Société Fiorucci et Manzolini, Montgesoye (1927-1930). Travaux de maçonnerie et peinture

- Coopérative agricole de fromagerie de Montgesoye (1957)

- Société Chopard, Brasserie de l'Aigle, Morteau (1930)

- Société de crédit agricole de Mouthier (1910)