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170W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

170W1-28

Date

1928-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'administration générale et de la réglementation

Modalités d'entrées

Versement du 2 octobre 1964

Présentation du contenu

Établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Dampierre-sur-le-Doubs à Doubs

Cote/Cotes extrêmes

170W13

Date

1949-1964

Présentation du contenu

Dampierre-sur-le-Doubs (1949-1961) ; Damprichard (1951-1952) ; Dasle (1953-1957) ; Desandans (1952-1953) ; Devecey (1963-1964) ; Dampierre-les-Tilleuls (1958-1959) ; Domprel (1957-1958) ; Doubs (1958).