1939W1-37
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La subdivision de Besançon Est installée à Chalezeule a été définitivement supprimée au 1er avril 2007.
En matière d'administration des sols, son ressort territorial a été inclus dans celui de l'unité territoriale de Besançon.
En revanche, en matière d'ingénierie publique, ses activités relèvent maintenant du SAPP qui effectue le versement.
Modalités d'entrées
Versement du 26 août 2009
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Présentation du contenu
Aménagement : projet technique, dossier de consultation des entreprises, marchés, suivi de l’exécution.
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