1323-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Biographie ou Histoire
La commune de Consolation-Maisonnettes s'appelait Les Maisonnettes jusqu'en 1910.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Date
Date
Date
Présentation du contenu
Lacunes importantes.
Mode de classement
Classés par catégorie d'élection.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Listes d’émargement, procès- verbaux (1851-1852,1870) ; prestations de serment des fonctionnaires municipaux à la constitution et à l’empereur (1852-1853).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.