Plans d'alignement

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Archives communales déposées de Beure

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Archives communales déposées de Beure

Date

1830-1934

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie Régime des eaux

Voirie

Date

1842-1913

Plans d'alignement

Cote/Cotes extrêmes

EAC4464O1

Date

1842-1844

Présentation du contenu

3 plans.

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