2254W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2254W1-83

Date

1937-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,40 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 24 février 2015

Cote/Cotes extrêmes

2254W1-80

Date

1937-2012

Cote/Cotes extrêmes

2254W47-53

Date

2003-2011

Présentation du contenu

Programme de redynamisation de l’aire urbaine (2003-2007). Cellule d’appui et de développement économique et social du pays de Montbéliard (2006-2010). Instance de coordination des acteurs du développement économique du pays de Montbéliard (2011).

Cote/Cotes extrêmes

2254W49-52

Date

2006-2010

Présentation du contenu

Instance associant les administrations de l’État et les chambres consulaires dans le but de partager les informations sur les entreprises en difficulté et les projets de création ou de développement d’entreprises. Secrétariat assuré par la sous-préfecture de Montbéliard.

Cote/Cotes extrêmes

2254W50-52

Date

2008-2010

Cote/Cotes extrêmes

2254W51-52

Date

2010

Juin-décembre

Cote/Cotes extrêmes

2254W52