3E83/1-5
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Les répertoires chronologiques des actes des notaires composant le présent versement ont été mis au jour à Saint-Hippolyte dans la maison de monsieur Pierre Lamy, fils du notaire Michel Lamy, qui a exercé dans cette ville jusqu'en 1971. À cette date l'étude est supprimée et les archives transférées à l'étude de maître Monnin à Pont-de-Roide. Ces registres oubliés ont été restitués aux Archives départementales du Doubs le 6 mars 2014.
Modalités d'entrées
Versement du 6 mars 2014.
Documents séparés
Ces documents complètent le versement 3E24 effectué par maîtres Monnin et Renard de Pont-de-Roide en 1983.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Répertoires chronologiques des actes qui concernent le notaire Jean François Racine.
Documents séparés
Les minutes correspondantes sont conservées sous les cotes 3E24/247-253.