Aménagement de la forêt

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Archives communales déposées de Cubrial

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Archives communales déposées de Cubrial

Date

1669-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,45 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Bois

Aménagement de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

EAC4172N8

Date

1847-1875

Présentation du contenu

Chemin de vidange et fossés : arrêté, adjudication, rapport (1847-1875) ; confection de bornes (1874-1875).

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